A l’attention des présidentes et présidents de comités départementaux sportifs pour transmission à leurs clubs respectifs,
A l’attention des présidentes et présidents de clubs sans comité départemental,
La campagne ANS 2024 vient d’être lancée : « le compte asso »(LCA) est maintenant opérationnel pour déposer vos demandes.
Toutes les informations utiles et nécessaires pour les demandes des associations de la Loire sont consultables sur notre site de la DSDEN Loire :
https://www.ac-lyon.fr/soutien-au-mouvement-sportif-dans-la-loire-124151
Il est important de bien suivre toutes les démarches décrites.
L’ instruction des demandes est gérée au niveau départemental SDJES Loire
Nous vous apportons quelques précisions importantes :
1/ Pour les demandes d’aide aux emplois ANS (Gestion SDJES Loire, code subvention : 109) :
La fiche « ANS 2024 : Fiche instruction emploi version xlsx » (ci-jointe) est à utiliser obligatoirement pour les demandes de création : vous devez la compléter entièrement, la transmettre par mail, si besoin d’accompagnement, au SDJES Loire à ce.sdjes42.sport@ac-lyon.fr , avant dépôt sur LCA dans la rubrique : « Les documents spécifiques au dossier » , type : « autre »
La demande d’aide à l’emploi ne sera pas étudiée par le SDJES Loire si cette pièce n’est pas jointes dans LCA.
Si le candidat n’est pas encore connu au 13 mai, il convient de déposer la demande de création « sans nom », cependant le nom du candidat et le contrat de travail signé devront impérativement nous être communiqués avant fin août.
Au vu de l’enveloppe financière ANS 2024 en AURA (en forte baisse par rapport à 2023), les demandes d’aide à la consolidation d’emploi existant ne pourront pas être prise ne compte sauf à titre exceptionnel si la structure justifie explicitement ses difficultés
Attention pour toutes les demandes d’aide à l’emploi, la date de clôture est fixée au 13 mai sur LCA.
Et pour les saisies du compte-rendu financier (CRF) des emplois conventionnés, date limite du dépôt des CRF sur LCA : le 31 mars 2024, avec pièces justificatives à joindre, pour permettre la mise en paiement des 2ème ou 3ème année conventionnées
Pour les emplois retenus en 2024, le versement de l’année 2 sera soumis à l’obligation pour le salarié et le président de suivre obligatoirement une formation de sensibilisation à la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (l’attestation de présence sera à joindre au compte rendu 2024 qui sera exigé en février 2025)
2/ Pour l’enveloppe des autres crédits relatifs au déploiement des projets sportifs territoriaux (Gestion DRAJES AURA, code subvention : 102) dont le « Savoir rouler à vélo »(SRAV)
La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 18 juin sur LCA.
Les saisies du compte-rendu financier (CRF) des aides SRAV obtenus, date limite le 30 juin 2024 devront être effectuées sur LCA et sur le portail dédié « savoir rouler à vélo »
Sportivement
Valérie VALENTIN